Mentions légales

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les créations réalisées sur ce site sont protégées au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable du créateur, propriétaire des photos, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.

Tous les éléments (informations, marques, données, logos,…) présents sur le site sont la propriété exclusive de Répare Café Bayeux et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ou par tout droit reconnu par la législation en vigueur.
Sauf mention contraire, la copie, le téléchargement, la diffusion, la modification, la reproduction, de tout ou partie des éléments composant le site, sont interdits sans l’autorisation de l’association Répare Café Bayeux

HÉBERGEMENT
Le présent site est hébergé par la société E-MONSITE

CRÉDIT PHOTOS :
Les photographies présentes sur ce site (avec l’autorisation des personnes photographiées ou de leurs tuteurs légaux) sont la propriété de Répare Café Bayeux.

DÉCLARATION A LA CNIL
Ce site ne fait pas l’objet de déclaration à la CNIL (Commission Nationnale de l’Informatique et des Libertés). Aucune base de données personnelles utilisateurs n’est liée à ce dernier.

FORMULAIRE DE COLLECTE D’INFORMATION
le formulaire de collecte d’informations est une interface plus conviviale pour créer un courriel. Il n’y a aucune base de données liée à ce formulaire. Les informations nous permettrons de traiter votre demande et d’y répondre. Les informations qui vous concernent sont destinées aux dirigeants de Répare Café Bayeux
En aucun cas vos informations ne seront transmises à des tiers, quels qu’ils soient.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Répare Café Bayeux se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. Il ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas Répare Café Bayeux, ses éventuels employés, bénévoles,  ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment de nature financier, résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site.

LIENS VERS DES SITES TIERS
Les liens qui vous font quitter le site Répare Café Bayeux vers des sites Web gérés par des tiers, ne sont pas sous le contrôle de Répare Café Bayeux son représentant et/ou ses bénévoles., son représentant et/ou ses bénévoles ne sont pas responsables du contenu de ces sites, de leurs liens ni des changements ou mise à jour qui leur sont apportés.Répare Café Bayeux, son représentant et/ou ses bénévoles ne peuvent être responsables de la Webdiffusion (ou Webcasting), ou toute autre forme de transmission reçue d’un site cible. Les liens sont ici proposés par commodité et n’impliquent pas notre approbation et nous  ne pouvons  donc garantir l’exactitude, la fiabilité et la véracité des informations contenues sur ces sites ou quant à leur fonctionnement. L’insertion de liens vers ces sites Web ne signifie pas que nous  approuvons  le contenu de ces sites et n’implique aucune association entre nous  et les exploitants de ces sites. En conséquence, Répare Café Bayeux, son représentant et/ou ses bénévoles ne pourront  engager leur responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.